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Contrat La Tontine

Élysée Consulting / Nos services / Gestion d'Actifs / La Tontine
Contrat La Tontine
LA TONTINE
Association d'épargne viagère

La Tontine chez Elysée Consulting avec Le Conservateur.

La Retraite est une nouvelle étape de notre vie. Elle s'envisage aujourd'hui comme une période riche de nouveles activités. Pourtant la réalité du système des retraites ne semble pas être une réponse suffisante à cette évolution.

Pourquoi adhérer à une tontine ?

La Tontine offre une réponse adaptée à vos objectifs majeurs.

FINANCER
un complément de retraite

Face à la menace qui pèse sur le système des retraites, l’anticipation reste la clé pour envisager l’avenir sereinement. Grâce à la Tontine, vous apprécierez le moment venu, de voir augmenter votre pouvoir d’achat en touchant un capital complémentaire.

VALORISER
votre patrimoine

Les sommes étant investies sur le long terme, la Tontine vous permet de diversifier votre patrimoine en bénéficiant de l’efficacité d’une gestion à la fois sûre et évolutive. Votre investissement profite au mieux des opportunités offertes par les marchés financiers.

TRANSMETTRE
un capital à vos enfants

Les sommes étant investies sur le long terme, la Tontine vous permet de diversifier votre patrimoine en bénéficiant de l’efficacité d’une gestion à la fois sûre et évolutive. Votre investissement profite au mieux des opportunités offertes par les marchés financiers.

OPTIMISER
votre fiscalité

Face aux lourdes taxations applicables comme l’ISF ou les droits de mutation (succession et donation), la Tontine vous offre un cumul d’avantages fiscaux conséquent. Les économies ainsi générées viennent s’additionner à vos plus-values réalisées.

Qu'est-ce-que la Tontine ?

La Tontine est une association collective d'épargne viagère. Elle réunit des épargnants qui investissent en commun des fonds bloqués avec un horizon de placement déterminé compris entre 10 et 25 ans.

La Tontine vous permet ainsi de faire fructifier une somme de départ pour bénéficier, au terme choisi, d’un capital disponible pour la réalisation de tous vos projets.

Épargner pour préparer sa retraite

Face à la diminution des taux de rendement des régimes obligatoires et donc à la chute du montant des pensions versées, personnes n'est épargné. Pour conserver votre pouvoir d'achat, il est essentiel de vous consituer une retraite complémentaire qui viendra s'ajouter aux prestations des régimes obligatoires.

Avec le Groupe Le Conservateur, nous vous proposons une solution efficace et moderne pour préparer dans les meilleurs conditions votre retraite : La Tontine.

Évolution du nombre d'actifs pour un retraité

En 1960

4 actifs

En 2005

2,2 actifs

En 2040

1,4 actifs

Création d'une association tontinière

Chaque année au 1er janvier, Les Associations Mutuelles Le Conservateur créent une nouvelle association tontinière pour une durée de 25 ans. Chaque association recueille les adhésions des sociétaires souhaitant s’engager pour cette durée.

Les sociétaires désirant un engagement de plus courte durée peuvent adhérer à une association en cours et dont le terme correspond à celui qu’ils ont fixé à leur épargne.

Les acteurs de la Tontine

  • Le sociétaire verse la prime et désigne le bénéficiaire en cas de vie.
  • L’assuré(e) est la personne sur qui repose le risque de vie ou de décès au terme.
  • Le bénéficiaire en cas de vie perçoit les capitaux versés à la répartition, si l’assuré(e) est en vie au terme du contrat. Le sociétaire, l’assuré(e) et le bénéficiaire en cas de vie sont généralement une seule et même personne.
  • Le bénéficiaire en cas de décès perçoit le capital décès si le sociétaire décède avant le terme.

Les conditions d'âge

L’âge maximal du sociétaire à la souscription est de 85 ans.

L’âge maximal de l’assuré(e) au terme est de 80 ans.

La Durée de l'adhésion

Elle est définie de 10 à 25 ans.

Clôture d'une association tontinière

Au terme prévu de l’association, l’actif est entièrement liquidé et le produit est intégralement réparti à cette date, entre les bénéficiaires des assurés.

Calcul et répartition de l'actif

Le montant final de l’actif équivaut à la somme totale :

  • Des primes nettes de frais versées par les sociétaires,
  • Des revenus produits par les sommes placées,
  • Des plus-values réalisées sur la durée de l’association nettes de moins-values de réalisation,
  • Des bénéfices de mutualité générés.

La répartition des actifs s’effectue en fonction :

  • De l’âge de l’assuré(e) lors de l’adhésion (capitalisation viagère),
  • Des dates de versement et des montants versés,
  • De la durée de placement.

Bénéfices de mutualité

La part capitalisée des versements pour des assurés décédés pendant l’association est intégralement redistribuée aux autres sociétaires. Pour autant, leurs bénéficiaires ne seront pas lésés si une assurance en cas de décès a été contractée.

De plus, l’essentiel des bénéfices dégagés par l’assurance en cas de décès est redistribuée à l’association viagère.

Capitalisation viagère

Le rendement de la Tontine varie selon l’espérance de vie de l’assuré. Plus un assuré est âgé au moment de l’adhésion, plus il prend un risque important. Il bénéficie alors d’un taux de rendement supérieur à celui des sociétaires moins âgés.

Les avantages fiscaux et sociaux de la Tontine

Un placement exonér d'ISF

Les fonds investis étant bloqués jusqu’au terme, la Tontine est dénuée de valeur de rachat.

Ainsi, pour toute adhésion avant 70 ans, ni les sommes versées ni leurs plus-values n’ont à figurer dans la liste des actifs assujettis à l’ISF(1), et ce, pendant toute la durée de l’association.

(1) Selon les textes fiscaux en vigueur au moment de l’édition du présent document.

Un environnement fiscal privilégié

La Tontine bénéficie du régime fiscal privilégié de l’assurance vie : au terme de l’adhésion, les plus-values sont imposées au taux réduit actuellement en vigueur de 7,5 %(2), après abattement de 9 200 € pour un couple marié ou pacsé et de 4 600 € pour un célibataire*.

Cet abattement étant renouvelé tous les ans, vous pouvez ouvrir plusieurs Tontines à échéances différées pour maximiser l’avantage fiscal.

(2) Hors prélèvements sociaux et en cas d’option pour le prélèvement forfaitaire libératoire.

Un capital totalement exonéré(3) de droits de succession

En cas de décès en cours d’adhésion, le capital garanti par l’assurance décès, souscrite facultativement, est versé au(x) bénéficiaire(s) désigné(s), après application d’une fiscalité très avantageuse :

  • Avec une assurance vie traditionnelle, un prélèvement est pratiqué après un abattement de 152 500 € sur l’intégralité du capital versé à chaque bénéficiaire(4).
  • Avec la Tontine, seule la prime décès est taxable au-delà de l’abattement. De plus, le capital versé aux bénéficiaires n’est soumis à aucun prélèvement social.

(3) Seule la prime décès est taxable.
(4) Sous réserve de l’âge du sociétaire lors des versements.

Une discipline d'épargne associée à une gestion efficace

La Tontine répond à un objectif de gestion bien précis : dépasser l’inflation sur le long terme et ainsi accroître votre pouvoir d’achat futur. Pour ce faire, elle repose sur une gestion financière à horizon déterminé à la fois prudente et efficace.

Un capital disponible au terme : la clé du succès

L’un des secrets de l’efficacité de la gestion financière de la Tontine réside dans l’indisponibilité des fonds sur toute la durée de l’adhésion. Cela confère à nos gestionnaires une liberté et une souplesse de gestion uniques. Ils sont ainsi en mesure d’opter pour des investissements à long terme, plus fructueux, en se positionnant aux moments opportuns sur les marchés porteurs.

Des placements évolutifs

Investis au départ dans des titres à fort potentiel de rendement, les actifs de la Tontine sont progressivement arbitrés au profit de valeurs plus sûres en vue du terme de l’association. Les plus-values réalisées sont ainsi protégées.

Évolution de la composition des actifs d'une association tontinière

Vidéo La Tontine par Le Conservateur

Février 2014
Le Conservateur

En 1653, le Cardinal Mazarin fait appel au banquier napolitain Lorenzo TONTI pour créer une nouvelle forme d'épargne sous forme d'associations d'épargnants.

Ce système d'épargne original pour le grand public portera le nom : La Tontine Royale.

Découvrez La Tontine avec cette vidéo.

Présentation du Groupe Le Conservateur

Janvier 2014
Le Conservateur

Les Associations Mutuelles Le Conservateur sont nées en 1844 en se donnant pour vocation de regrouper des personnes ayant la même volonté d'épargner. Gérant aujour'dhui plus de 5 milliards d'euros d'actifs, le Groupe Le Conservateur a su s'adapter à toutes les conjonctures et allier des performances de haut niveau à la prudence et à la rigueur qui font partie de sa culture.

Mise à jour le 07/03/2014

Sources Groupe Le Conservateur

Image gestion tontine performant

Des principes de gestion performants

Conseil

Tous les collaborateurs sont à votre disposition pour trouver, avec vous, les solutions d’épargne les mieux adaptées à vos besoins et exigences et accompagnent la réalisation de vos projets.

Performance

Le Cabinet Élysée Consulting s’appuie sur Le Conservateur fort d’un savoir-faire reconnu dans la gestion des actifs sur le long terme avec plus de 170 ans d’expérience et voit ses performances régulièrement récompensées.

Pérennité

Privilégiant la sécurité, l’action du Conservateur s’inscrit sur le long terme, loin des phénomènes de mode des marchés financiers.

Proximité

Avec le Cabinet Élysée Consulting, Le Conservateur a l’ambition de délivrer un service de proximité optimum pour répondre présent à chaque événement de votre vie.

Exemples

Image investissement La Tontine

Exemple d'un investissement à prime unique:

Dans la perspective d’un départ à la retraite, un investisseur a souhaité valoriser une partie de son capital.
Grâce à une Tontine en prime unique de 20 000 € souscrite en 1999 à l’âge de 50 ans pour une durée de 15 ans, l’investisseur a perçu en 2014 un capital de 46 752 €*.
Exemple investissement La Tontine prime unique

Gain en pouvoir d'achat

21 362 € soit 107 %

Gain au terme en 2012

26 752 € soit 134 %

* Capital hors fiscalité et prélèvements sociaux obtenu pour une adhésion de 15 ans effectuée à l'âge de 50 ans à l'association 1992-2012, sur la base du paiement le 01/01/1997 d'une cotisation de 20 000 €.

Exemple d'un investissement à versements périodiques :

Préparer sa retraite et aider ses enfants à démarrer dans la vie sont les objectifs principaux de notre investisseur. Préoccupé par le niveau de sa retraite, il a pu atteindre ses objectifs en souscrivant une Tontine. Avec un versement annuel de 3 600 € sur les 20 dernières années soit 72 000 € de cotisations, il dispose d’un capital de 128 649 €*.
Exemple investissement La Tontine périodique annuel

Gain en pouvoir d'achat

42 582 € soit 149 %

Gain au terme en 2012

56 649 € soit 179 %

* Capital net hors prélèvements sociaux obtenu pour une adhésion de 20 ans effectuée le 1er janvier 1994 à l’âge de 45 ans à l’association 1994-2014, sur la base du paiement chaque 1er janvier d’un cotisation annuelle de 3 600 €.

Les fonds sont-ils totalement indisponibles pendant la durée du contrat ?

Oui, les fonds investis et les bénéfices engrangés sont bloqués jusqu’au terme de l’association où ils sont alors répartis. La Tontine vous permet ainsi de mettre de l’argent de côté pour le faire fructifier, en profitant des meilleures opportunités de placement offertes par une gestion à long terme.

Néanmoins, en cas de besoin, un crédit peut être accordé sous certaines conditions.

Ces exemples, fondés sur des performances passées qui ne préjugent pas des performances futures, ne constituent pas un engagement contractuel.

Contact

ELYSEE CONSULTING

7 rue Lincoln, 75008 Paris

01 40 20 11 11

http://www.elysee-consulting.fr

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